Il y a quelques années, la fille d’une amie de la famille, Angela, avait un sérieux problème avec la succession de son père. Elle était co-liquidatrice avec son frère, Bruce, mais se sentait impuissante parce qu’ils ne pouvaient pas s’entendre sur la distribution finale de l’argent laissé dans la succession, et ses autres frères et sœurs faisaient pression sur elle pour qu’elle fasse quelque chose. De plus, Angela craignait, en tant que coliquidatrice, elle soit responsable si Bruce faisait quelque chose de mal, comme ne pas payer les impôts de son père. Qu’est-ce qu’elle pouvait faire ?

Background

Angela et Bruce étaient deux des six enfants. Leur mère était morte il y a quelques années en laissant toute sa succession à leur père, y compris la maison familiale. À mesure que leur père vieillissait, il vendit la résidence familiale et emménagea avec Bruce et sa famille. Tous les enfants savaient que leur père était en mauvaise santé, mais personne ne s’opposait à ce que Bruce prenne la responsabilité de lui. Finalement, c’est devenu trop pour la famille de Bruce et leur père a terminé ses jours en cure fermée dans un service psychiatrique à l’hôpital local des anciens combattants.

Trois ans s’étaient écoulés depuis la mort de leur père quand Angela est venue nous consulter. Il restait environ 300 000 $ dans le compte bancaire de la succession que Bruce était heureux de distribuer à leurs frères et sœurs dès qu’Angela ait signé les chèques. Angela avait jusqu’à présent refusé parce qu’elle ne savait pas si ce montant était le solde réel de la succession ou même si les impôts sur le revenu avaient été payés. Elle s’inquiétait aussi des effets personnels de son père, y compris ses médailles de guerre. En outre, Angela s’inquiétait que leur père n’eût pas été compos mentis quand il a vendu la résidence qui a été, en fait, complété par Bruce qui avait une procuration de leur père. Enfin, Angela était bouleversée que leur père eût donné de l’argent à la femme de Bruce et ses enfants venant de la vente.

Sa sœur Cathy accompagnait Angela à notre rencontre. Cathy était là pour soutenir Angela à cause des accusations désagréables que Bruce et le reste de la famille faisaient contre elle parce qu’elle retenait le partage final de l’argent. Cathy savait aussi que la raison pour laquelle Angela ait attendu si longtemps pour demander notre aide était qu’elle ne pouvait pas se permettre de payer des honoraires juridiques. Il est rapidement devenu évident que la raison la plus importante pour laquelle Cathy était là était que leur père avait promis de donner ses décorations militaires au fils de Cathy, Derek. Derek et son grand-père partageaient un intérêt pour ses expériences en temps de guerre et toute la famille en était consciente. La famille de Cathy était financièrement bien munie, contrairement à ses frères et sœurs. Cathy était prête à payer les honoraires juridiques nécessaires pour obtenir les médailles de guerre de son père pour son fils, Derek. Bruce avait, jusqu’à présent, refusé de consentir et disait parfois que les médailles aient été perdues et à d’autres moments en disant qu’elles appartenaient à sa famille, parce que leur père leur avait doués alors qu’il vivait avec eux.

Notre premier conseil à Angela a été simplement de démissionner en tant que liquidatrice. Étant donné que Bruce l’avait tenue dans l’ignorance au sujet de la succession de leur père et qu’elle avait une correspondance suffisante prouvant qu’elle essayait de faire son travail de liquidatrice, les autres ne pouvaient pas lui reprocher d’avoir démissionné. Si elle démissionnait, alors la pression pour régler la succession serait concentrée sur Bruce. Enfin, elle n’aurait pas à dépenser l’argent en frais juridiques. Bien qu’elle resterait responsable de tout ce que Bruce aurait pu faire de mal jusque-là.

Avec le soutien de Cathy, Angela a voulu demeurer liquidatrice et voir à cette question jusqu’au bout. Ainsi, notre cabinet d’avocats a envoyé une lettre à Bruce, au nom d’Angela en tant que coliquidateur, demandant des informations concernant la succession et l’informant des mesures qu’Angela avait prises pour régler la succession qui n’avait pas besoin de son approbation ni de sa coopération. La lettre comprenait une demande précise de l’inventaire des effets personnels de leur père, en particulier en ce qui concerne les médailles de guerre. La réponse de Bruce a été une lettre d’avocat réprimant essentiellement Angela pour tous les retards et fournissant très peu d’informations. Par conséquent, Angela n’a pas eu d’autre choix que de présenter une demande au tribunal pour que Bruce soit remplacé comme coliquidateur et lui ordonner de préparer une reddition de compte complète de sa gestion des affaires de son père avant et après sa mort.

Sur la question de la capacité mentale de leur père dès le décès de leur mère, spécifiquement lors de la vente de la maison et pendant qu’il vivait avec Bruce, notre bureau a demandé l’accès à son dossier médical. Entre-temps, nous avons analysé les relevés bancaires que notre client avait obtenus, qui incluait le produit de la vente de la maison familiale. Il était évident qu’il y avait eu plusieurs retraits importants d’argent par leur père, totalisant environ 200 000 $. Lorsqu’Angela a été interrogée à ce sujet, elle nous a dit que même si environ 30 000 $ avaient été donnés à la famille de Bruce; les autres enfants avaient reçu des montants importants, mais moindres, y compris Angela et Cathy. Nous lui avons expliqué qu’ayant accepté de l’argent en même temps que Bruce, alors que leur père était vivant, empêchait Angela et Cathy de mettre en question la capacité de leur père de donner ces argents ou même à vendre la maison. Malheureusement, cela signifiait qu’il ne valait pas la peine de poursuivre la question de la capacité mentale de leur père.

L’affaire a été réglée, et Bruce a remis les médailles de guerre à Derek. Il accepta également de préparer un compte rendu approprié de la façon dont l’argent de son père avait été dépensé à partir du moment de la vente de la maison incluant son séjour chez lui. Enfin, la succession a payé les frais juridiques des deux parties et Angela a démissionné en tant que liquidatrice et Cathy a été remboursée des honoraires qu’elle nous avait payés.

QUE POURRAIENT FAIRE LES PARTIES POUR ÉVITER CETTE SITUATION:

S’il y a un doute ou une preuve qu’un parent ou un parent âgé n’est plus compos mentis, il est essentiel que cette personne se fasse examiner. Cela devrait être fait par la personne qui a la procuration (mandataire). Il s’agit d’une situation gagnante gagnante, si le parent est trouvé non-compos mentis alors le mandataire peut prendre les mesures nécessaires et obtenir un régime de protection. Si, d’autre part, le parent est confirmé comme étant capable, alors le mandataire / peut continuer à agir en leur nom comme avant.

C’est un principe juridique reconnu que toute personne qui doit dépenser de l’argent en honoraires d’avocats juridiques afin de protéger les intentions du testateur tel qu’elles se trouvent dans leur dernier testament, ou les droits d’une personne mentalement incapable, ou pour s’assurer que la primauté du droit est appliquée, a le droit de réclamer le remboursement de la succession / actifs de la personne incapable. Cela empêche les liquidateurs/mandataires ou d’autres personnes d’être abusives ou négligentes lorsque le reste de la famille ou les héritiers n’ont pas l’argent pour contester. Ou, à l’inverse, lorsque le liquidateur ou le mandataire fait de son mieux, et un parent décide d’être agressif et de faire des demandes déraisonnables simplement parce qu’ils peuvent se permettre de le faire.

Bruce : Bruce aurait pu être plus transparent et moins fixé à propos d’être en charge. Il aurait également pu demander l’aide et les conseils d’un avocat qualifié qui lui auraient expliqué les gestes initiaux qu’il aurait pu faire pour tenir tout le monde au courant. De plus, bien que les médailles de guerre n’aient pas été spécifiquement léguées dans le testament de leur père, Bruce aurait pu, avec le consentement de tout le monde, les donner au fils de Cathy. Cela aurait empêché Cathy d’être impliquée et de financer les frais juridiques d’Angela. Enfin, que ce soit délibéré ou non, Bruce partageait l’argent de la vente de la maison avec tous ses frères et sœurs, ce qui les empêchait de se plaindre du favoritisme manifesté à sa famille ou de la capacité mentale de leur père.

Angela: Dès qu’Angela a douté de la capacité mentale de leur père, elle aurait dû insister pour qu’il soit évalué, et Bruce n’aurait pas pu avoir d’objection. Angela aurait pu refuser le cadeau en espèces de son père, alors elle aurait pu se plaindre des cadeaux faits à Bruce et sa famille. Angela aurait aussi pu simplement démissionner quand elle a vu que Bruce l’excluait et la blâmait pour les retards. Angela aurait été libre de poursuivre la question de la capacité de son père (si elle n’avait pas accepté le cadeau) et laisser à Cathy le soin d’obtenir les médailles de guerre pour son Derek. Cela aurait permis d’économiser environ 50 000 $ en honoraires d’avocat de part et d’autre qui ont été payés de la succession..

Famille : La famille aurait dû garder un contact plus étroit avec leur père dès qu’il a emménagé avec Bruce. Ils auraient dû offrir de prendre leur père pendant des périodes de temps pour aider la famille de Bruce ou auraient offert de prendre soin de ses finances. Le résultat a peut-être été que leur père n’aurait pas favorisé Bruce et sa famille avec plus d’argent que les autres. Ils étaient heureux de laisser Bruce et sa famille avec le travail de s’occuper de leur père.

Une consultation rapide avec un professionnel qualifié est essentielle pour éviter de tels conflits et dépenses inutiles pour toutes les personnes impliquées dans de telles questions. Si vous vous trouvez dans une situation similaire :
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Compte bancaire successoral :: Le liquidateur a l’obligation d’ouvrir un nouveau compte bancaire dans lequel sera déposé tout l’argent qui se trouvait sur d’autres comptes bancaires appartenant au défunt au moment de son décès.  Le liquidateur peut également payer les dettes ou les factures que le défunt peut devoir.  Ce compte contribue également à la comptabilité nécessaire pour partager avec les légataires/héritiers et les déclarations de revenus éventuelles.